Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) MUSIKENGRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C.C.S.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MUSIKENGRO domicilié(e) Zac de Folliouses Sud - Les Echets, 01700 MIRIBEL (dossier no 2208962) - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 502 849 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2208962) - France.
La marque C.C.S.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUSIKENGRO Société Anonyme - Zac de Folliouses Sud - Les Echets, 01700 MIRIBEL (dossier no 2208962) - France - SIREN 968502849
NOVAMARK - (dossier no 2208962) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2001 n°2208962 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346300 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 5 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405332 - Publication au BOPI 2005-01-05
Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196886 - Publication au BOPI 1996-02-05
Appareils d'éclairage;projecteurs de lumière;appareils à effets spéciaux;appareils de pilotage de courant;appareils de contrôle de transport, de transformation, d'information logique,digitale ou analogique ayant pour but d'agir sur une lumière ou un courant électrique pilotant une lampe ou une commande de motorisation; appareils de sonorisation ou d'amplification de diffusion sonore et de traitement du signal acoustique ou électronique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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